Mars
20
Ven.
Réunion du conseil municipal
Chamberet
Informations pratiques
Vendredi 20 mars 2026
à 20 h
à la Mairie
Ordre du jour :
1. Election du maire
2. Détermination du nombre d’adjoints
3. Election des adjoints
4. Lecture de la chartre de l’élu local par le maire élu
5. Vote des indemnités de fonction
6. Délégation du maire
7. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
8. Délégués au Parc Naturel Régional PNR
9. Délégués à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (FDEE 19)
10. Désignations des membres du Syndicat Mixte Ouvert Corrèze Centre de Supervision
11. Désignation des membres siégeant au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (SIAEP du Puy La Foret)
12. Désignation des membres à la Société d’Economie Mixte (SEM) Enrèze
13. Détermination du nombre de membres au CCAS
14. Désignation des membres élus du CCAS
15. Prise en charge des frais de déplacement des conseillers
16. Prise en charge des frais de déplacement des agents
17. Délibération concernant la gestion du personnel
1. Délibération pour le paiement des heures supplémentaires et complémentaires
2. Indemnité de dimanche et jours fériés
3. Recrutement de personnels en contrat d’engagement éducatif CEE pour l’ALSH
4. Gratification de stage BAFA
5. Prime pour le personnel contrats saisonniers
6. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
7. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE)
18. Imputation des dépenses au 6232
19. Règlement intérieur du conseil municipal
20. Droit à la formation des élus
21. Désignation du correspondant défense
